1. Objet
Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles ShanoX accompagne ses clients dans :
- le conseil en stratégie de communication
- la production de contenus (photo, vidéo, éditorial)
- l’organisation d’événements
2. Nature des prestations
ShanoX intervient en tant que :
partenaire stratégique et opérationnel
et non comme simple exécutant technique.
Les prestations peuvent inclure :
- conception
- coordination
- production
- livraison
3. Commande
Toute prestation fait l’objet :
- d’un devis
- ou d’une validation écrite
La commande est validée après acceptation du devis.
4. Prix et paiement
- Les prix sont exprimés en euros HT
- Modalités définies dans le devis
- Paiement possible en plusieurs échéances
En cas de retard :
- pénalités légales applicables
- suspension possible des prestations
5. Délais
Les délais sont donnés à titre indicatif.
ShanoX ne peut être tenu responsable en cas de retard lié :
- au client
- à des contraintes externes (logistique, météo, etc.)
6. Obligations du client
Le client s’engage à :
- fournir les informations nécessaires
- valider les étapes dans les délais
- collaborer activement
Tout retard client impacte le planning.
7. Propriété intellectuelle
Les droits sont cédés uniquement après paiement complet.
Les contenus produits restent la propriété de ShanoX jusqu’au règlement intégral.
8. Responsabilité
ShanoX est soumis à une obligation de moyens.
Important :
- pas d’engagement de résultat
- responsabilité limitée aux montants engagés
9. Sous-traitance
ShanoX peut faire appel à un réseau de partenaires (photographes, vidéastes, etc.).
10. Annulation
En cas d’annulation :
- frais engagés dus
- indemnité possible selon l’avancement
11. Données et confidentialité
Les données échangées dans le cadre des prestations sont confidentielles.
12. Litiges
Droit français applicable.
Tribunal compétent : siège de ShanoX.